Le cours de droit de la responsabilité civile a pour objet les règles de droit relative à l'obligation qui pèse sur un particulier, personne physique ou morale, de réparer les dommages causés à autrui par ce responsable ou par certaines personnes ou choses situées dans sa sphères d'autorité.
Nous étudierons les conditions de la responsabilité civile - dommage, lien de causalité, fait anormal, etc. - telles qu'elles sont posées par le droit commun et certains régimes spéciaux (accidents de la circulation, responsabilité du fait des produits défectueux, responsabilité pour préjudice écologique), ainsi que les effets.
- Enseignant: Chjara Buchard
- Enseignant: Julien Lagoutte
Enseignant responsable: Julien LAGOUTTE